Délibérations et actes réglementaires

Conseil municipal du 10 décembre 2025

LISTE RECAPITULATIVE DES DELIBERATIONS 10122025 (635Ko) publié le 18/12/2025 à 14:22
Subventions aux associations 2025 (1025Ko) publié le 18/12/2025 à 14:20
Suppression de la régie des photocopies et de la régie d'avances (634Ko) publié le 18/12/2025 à 14:20
Adhésion de la commune à la convention de participation pour le risque prévoyance souscrite par le CDG auprès de collecteam-Allianz (1554Ko) publié le 18/12/2025 à 14:20
Adhésion de la commune à la convention de participation conclue pour le risque santé par le CDG46 (1594Ko) publié le 18/12/2025 à 14:20
Approbation de la modification des statuts de la Fédération départementale d'Energies du Lot (1517Ko) publié le 18/12/2025 à 14:20
Tarifs assainissement 2026 (607Ko) publié le 18/12/2025 à 14:19
Montant des participations aux frais de fonctionnement de l'école (733Ko) publié le 18/12/2025 à 14:19
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service de l'eau année 2024 (1053Ko) publié le 18/12/2025 à 14:19
Adoption du tarif du supplément de prix de la redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2026 (2438Ko) publié le 18/12/2025 à 14:18
Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'assainissement (1017Ko) publié le 18/12/2025 à 14:18
Approbation du procès-verbal du 1er octobre 2025 (578Ko) publié le 18/12/2025 à 14:18
Désignation d'un secrétaire de séance (575Ko) publié le 18/12/2025 à 14:17

Conseil Municipal du 1er octobre 2025

LISTE RECAPITULATIVE DES DELIBERATIONS 01102025 (378Ko) publié le 22/10/2025 à 16:39
Suppression d'un poste d'adjoint technique territorial (630Ko) publié le 22/10/2025 à 16:39
Convention avec la mairie de St Céré pour participation financière à l'ALSH (1019Ko) publié le 15/10/2025 à 10:14
Travaux sanitaires école, demande subvention FAST (825Ko) publié le 15/10/2025 à 10:14
Dissimulation réseaux Plieux-chemin des 4 vents, demande de subvention FAST (994Ko) publié le 15/10/2025 à 10:14
Création d'un poste d'adjoint technique territorial (921Ko) publié le 15/10/2025 à 10:14
Solidarité en faveur des communes sinistrées par l'incendie des Corbières (1062Ko) publié le 15/10/2025 à 10:14
Service assanissement, tarif du contrôle de raccordement au réseau collectif (789Ko) publié le 15/10/2025 à 10:13
Budget commune et assainissement, admissions en non valeur (613Ko) publié le 15/10/2025 à 10:12

Conseil Municipal du 30 juin 2025

LISTE RECAPITULATIVE DES DELIBERATIONS 30062025 (40Ko) publié le 16/07/2025 à 09:51
Décision modificative n°1 commune (109Ko) publié le 16/07/2025 à 09:49
Tarifs cantine et garderie 2025-2026 (116Ko) publié le 16/07/2025 à 09:49
Sanitaires école primaire, choix des entreprises (100Ko) publié le 16/07/2025 à 09:49
Groupement de commande wifi public (130Ko) publié le 16/07/2025 à 09:49
Dissimulation réseaux Pech d'Embrieu Les Crêtes (153Ko) publié le 16/07/2025 à 09:50
Dissimulation réseaux Béoune, rue des Termes, impasse des Tours, allée des Termes (156Ko) publié le 16/07/2025 à 09:50
Création de l'impasse de Lacombe (69Ko) publié le 16/07/2025 à 09:50
Chambre de métiers et de l'artisanat, aide aux apprentis (70Ko) publié le 16/07/2025 à 09:50
Projet culturel préau école (82Ko) publié le 16/07/2025 à 09:50

Délibérations conseil Municipal du 3 avril 2025

LISTE RECAPITULATIVE DES DELIBERATIONS 03042025 (53Ko) publié le 09/04/2025 à 14:42
Heures complémentaires agent technique (68Ko) publié le 09/04/2025 à 14:13
Vote des taux d'imposition 2025 (61Ko) publié le 09/04/2025 à 14:13
Budget primitif 2025 - lotissement (142Ko) publié le 09/04/2025 à 14:12
Budget primitif 2025 - service assainissement (154Ko) publié le 09/04/2025 à 14:08
Budget primitif 2025 - commune (191Ko) publié le 09/04/2025 à 14:08
Compte administratif 2024 - lotissement (103Ko) publié le 09/04/2025 à 14:08
Compte de gestion 2024 - lotissement (71Ko) publié le 09/04/2025 à 14:08
Compte de gestion 2024 - service assainissement (97Ko) publié le 09/04/2025 à 14:07
Compte administratif 2024 - service assainissement (100Ko) publié le 09/04/2025 à 14:06
Affectation du résultat 2024 - service assainissement (96Ko) publié le 09/04/2025 à 14:06
Compte administratif 2024 - commune (100Ko) publié le 09/04/2025 à 14:05
Affectation du résultat 2024 - commune (103Ko) publié le 09/04/2025 à 14:04
Compte de gestion 2024 - commune (73Ko) publié le 09/04/2025 à 14:03

Délibérations conseil municipal du 17 février 2025

Subvention attribuée à l'école Soulhol pour un voyage dans les Pyrénées (71Ko) publié le 07/03/2025 à 16:43
Mandatement de dépenses d'investissement avant le vote du budget (71Ko) publié le 07/03/2025 à 16:43
Mission de maîtrise d'oeuvre au cabinet d'études Dejante pour le renouvellement du réseau de collecte des eaux usées rue des Termes (72Ko) publié le 07/03/2025 à 16:42
Mise à disposition d'une salle (83Ko) publié le 07/03/2025 à 16:42
LISTE RECAPITULATIVE DES DELIBERATIONS 17022025 (30Ko) publié le 07/03/2025 à 16:44

Délibérations conseil municipal du 9 janvier 2025

Solidarité avec la population de Mayotte (625Ko) publié le 14/01/2025 à 10:59
Subvention attribuée au collège pour un voyage en Italie (519Ko) publié le 14/01/2025 à 10:59
Aménagement de l'avenue Jean Lurçat, attribution du marché à l'entreprise TPJ (589Ko) publié le 14/01/2025 à 10:59
LISTE RECAPITULATIVE DELIBERATIONS 09012025 (13Ko) publié le 14/01/2025 à 10:58

Délibérations conseil municipal du 3 décembre 2024

LISTE RECAPITULATIVE DELIBERATIONS 03122024 (64Ko) publié le 19/12/2024 à 13:59
Tarifs assainissement 2025 (56Ko) publié le 19/12/2024 à 11:24
Subventions aux associations (68Ko) publié le 19/12/2024 à 11:24
RPQS eau 2023 (43Ko) publié le 19/12/2024 à 11:24
RPQS assainissement 2023 (43Ko) publié le 19/12/2024 à 11:23
Redevance performance des systèmes d'assainissement collectif (139Ko) publié le 19/12/2024 à 11:23
Recensement - rémunération des agents recenseurs (68Ko) publié le 19/12/2024 à 11:23
Montant des participations aux frais de fonctionnement de l'école (61Ko) publié le 19/12/2024 à 11:23
IFSE - changement des modalités de versement (60Ko) publié le 19/12/2024 à 11:22
Décision modificative n°3 (66Ko) publié le 19/12/2024 à 11:22
Convention tripartite pour l'éclairage du château (60Ko) publié le 19/12/2024 à 11:22
Acceptation du Fonds de concours Cauvaldor pour rénovation énergétique de l'Ecole (73Ko) publié le 19/12/2024 à 11:22

Délibérations conseil municipal du 17 octobre 2024

Aménagement de la RD48 - demande de subvention de l'Etat (74Ko) publié le 19/12/2024 à 11:19
Aménagement de la RD48 - convention avec le Département (62Ko) publié le 19/12/2024 à 11:18
Aménagement de l'avenue Jean Lurçat consultation des entreprises (625Ko) publié le 27/11/2024 à 10:00
Acceptation subvention Cauvaldor pour réfection de la toiture du four de Crayssac (785Ko) publié le 27/11/2024 à 09:59

Délibérations conseil municipal du 16 septembre 2024

Décision modificative n°1 assainissement (478Ko) publié le 26/09/2024 à 13:39
Décision modificative n°2 commune (498Ko) publié le 26/09/2024 à 13:38
Exonération de cotisation foncière Zone France Ruralité (629Ko) publié le 26/09/2024 à 13:38

Actes réglementaires

Réglementation coupure éclairage public du 01052025 au 15092025 (72Ko) publié le 02/04/2025 à 17:38
Arrêté circulation RD48 Travaux TPJ et LOTY (70Ko) publié le 01/04/2025 à 17:01
Arrêté circulation RD 48 travaux Loty 2 (66Ko) publié le 26/03/2025 à 17:10
Arrêté circulation RD 48 travaux Loty (68Ko) publié le 26/03/2025 à 17:09
Arrêté circulation RD 48 TPJ (77Ko) publié le 26/03/2025 à 17:09
CIRCULATION MODIFIEE SUR L'AVENUE JEAN LURCAT (690Ko) publié le 29/08/2022 à 10:03